En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales. Association Action Jeunesse de l’Aube (AJA) Siret : 78030889600106 Adresse : 188 Bis rue de Preize 10000 TROYES Courriel : contact@aaj-aube.org Responsable l\u00e9gal du site : Monsieur Xavier MEIGNIN, en qualit\u00e9 de Directeur d’Action Jeunesse de l’Aube Mise en ligne du site le : F\u00e9vrier 2020 <\/p>\n\n\n\n
Le site est la propri\u00e9t\u00e9 d’Action Jeunesse de l’Aube<\/p>\n\n\n\n
Le site internet aaj-Aube.org est \u00e9dit\u00e9 par l\u2019Association Action Jeunesse de l’Aube dont le si\u00e8ge administratif est situ\u00e9 : 188 Bis rue de Preize 10000 TROYES, FRANCE
T\u00e9l\u00e9phone : +33 (0) 3 25 81 11 00 \u2013 contact@aaj-aube.org
Le directeur de la publication du site aaj-aube.org est Monsieur Xavier MEIGNIN, en qualit\u00e9 de Directeur d’Action Jeunesse de l’Aube.<\/p>\n\n\n\n
Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 OVH<\/p>\n\n\n\n
Action Jeunesse de l’Aube respecte la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95\/46\/CE du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 24 octobre 1995 \u2013 Directive relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es ; et la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. L\u2019utilisateur est notamment inform\u00e9 qu\u2019il b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit individuel d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. La structure g\u00e9n\u00e9rale ainsi que textes, images, sons, graphismes et tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d’Action Jeunesse de l’Aube. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse d’Action Jeunesse de l’Aube est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par l\u2019article L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. L\u2019ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et \ninternationale sur le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. \nTous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les \ndocuments t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et \nphotographiques. Action Jeunesse de l’Aube d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 sur le contenu des sites dont il n\u2019est pas l\u2019\u00e9diteur et qui sont accessibles par l\u2019interm\u00e9diaire de liens hypertextes. Action Jeunesse de l’Aube se r\u00e9serve le droit de modifier et de mettre \u00e0 jour les Mentions L\u00e9gales \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis. L\u2019utilisateur s\u2019engage donc \u00e0 la consulter r\u00e9guli\u00e8rement. Le droit applicable est le droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de TROYES (France).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales. Association Action Jeunesse de l’Aube (AJA) Siret : 78030889600106 Adresse : 188 Bis rue de Preize 10000 TROYES Courriel : contact@aaj-aube.org Responsable l\u00e9gal du site : Monsieur Xavier MEIGNIN, en qualit\u00e9 de Directeur d’Action Jeunesse de l’Aube Mise en ligne du […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-9000","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9000","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=9000"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9000\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9303,"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9000\/revisions\/9303"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aaj-aube.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=9000"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Conform\u00e9ment aux dispositions de la Loi Informatique et Libert\u00e9s, Action Jeunesse de l’Aube est dispens\u00e9e de d\u00e9claration.\u00a0D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de d\u00e9claration les traitements automatis\u00e9s de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre par des organismes \u00e0 but non lucratif abrogeant et rempla\u00e7ant la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 2006-130 du 9 mai 2006 (d\u00e9cision de dispense de d\u00e9claration n\u00b0 8)<\/em><\/p>\n\n\n\nPropri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant sur le site Internet qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (CPI) de la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.
L\u2019ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute alt\u00e9ration, de ces marques ou de ces logos, etc. effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site, n\u2019est pas autoris\u00e9e sans l\u2019autorisation expresse d’Action jeunesse de l’Aube, au sens de l\u2019article L 713-2 du CPI.<\/p>\n\n\n\nDroits d\u2019auteurs et copyright<\/h2>\n\n\n\n
\nLa reproduction de tout ou partie de ce site sur un support \u00e9lectronique\n quel qu\u2019il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse \ndu directeur de la publication.<\/p>\n\n\n\nLiens hypertextes<\/h2>\n\n\n\n
Cr\u00e9dits photographiques : Action Jeunesse de l’Aube<\/p>\n\n\n\nModification de la notice l\u00e9gale<\/h2>\n\n\n\n
Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019une des clauses des pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales serait nulle notamment du fait d\u2019un changement de l\u00e9gislation ou par une d\u00e9cision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validit\u00e9 et le respect des autres clauses des Mentions L\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\nDroit applicable en cas de litige<\/h2>\n\n\n\n
Attribution de juridiction<\/h2>\n\n\n\n